IDENTIFICATION ET PUBLICATION

EDITEUR

Ce site est publié par le micro-entrepreneur Gwenael Chareyre.

Siège Social : 15, Cami de Coustalat 65200 Labassère
Téléphone : 09 80 80 14 24
Site Internet : www.inshinytee.fr
Mail : contact@inshinytee.fr
SIRET n° 83924918200016
Raison sociale : INSHINYTEE
Dispensé d’immatriculation en application de l’article L 123-1-1 du code de commerce. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.​

 

HÉBERGEUR

Ce site a été réalisé avec Shopify, plate-forme de commerce électronique qui permet à des individus et des entreprises de créer leurs propres magasins en ligne.

Ce site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé 150, rue Elgin, 8e étage, K2P 1L4, Ottawa (Ontario) au Canada.

Numéro de téléphone : 613 241-2828

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site est Gwenael Chareyre.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site Internet www.inshinytee.fr, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Aucun des documents provenant du site Internet www.inshinytee.fr ne peut être copié, republié, reproduit, téléchargé, posté, transmis ou distribué d’aucune manière que ce soit, sauf autorisation préalable expresse du site Internet www.inshinytee.fr, qui demeure seul propriétaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle s’y rapportant.

Les éléments protégés sont en effet la propriété du site Internet www.inshinytee.fr ou de tiers ayant donné l'autorisation de les exploiter.

La vente des articles proposés sur le site Internet www.inshinytee.fr ne confère aucun droit à l’acheteur sur les marques ou signes distinctifs apposés sur ces produits.

Les utilisateurs du site Internet n'ont pas le droit de réaliser des actes de reproduction, représentation et/ou réutilisation des visuels du site Internet www.inshinytee.fr, en dehors des exceptions prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle. Et ce, à quelque titre que ce soit et pour quelque usage que ce soit sans en faire la demande préalable au site Internet www.inshinytee.fr.

Le site Internet www.inshinytee.fr se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires auprès des tribunaux français en cas d’actes de contrefaçon.

 

DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Lorsque vous effectuez un achat sur notre boutique, dans le cadre de notre processus d’achat et de vente, nous recueillons les renseignements personnels que vous nous fournissez, tels que votre nom, votre adresse et votre adresse e-mail.

Lorsque vous naviguez sur notre boutique, nous recevons également automatiquement l’adresse de protocole Internet (adresse IP) de votre ordinateur, qui nous permet d’obtenir plus de détails au sujet du navigateur et du système d’exploitation que vous utilisez.

Marketing par e-mail (le cas échéant): Avec votre permission, nous pourrions vous envoyer des e-mails au sujet de notre boutique, de nouveaux produits et d’autres mises à jour.

Le site Internet www.inshinytee.fr se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies. Ces derniers sont uniquement utilisés dans le but d’améliorer le service personnalisé destiné aux acheteurs.

Les informations qui sont demandées à l’acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et seront exclusivement utilisées par les services internes de www.inshinytee.fr.

En aucun cas, les coordonnées de l’acheteur ne seront cédées, vendues ou louées autrement que pour réaliser la livraison ou pour répondre à une injonction des autorités publiques.

Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant au vendeur par courrier électronique adressé à contact@inshinytee.fr. De même, les clients disposent, sans réserve d’aucune sorte, d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Si vous réalisez votre achat par le biais d’une passerelle de paiement direct, dans ce cas Shopify stockera vos renseignements de carte de crédit. Ces renseignements sont chiffrés conformément à la norme de sécurité des données établie par l’industrie des cartes de paiement (norme Payment Card Industry Date Security Standard, plus communément dénommée "PCI-DSS"). Les renseignements relatifs à votre transaction d’achat sont conservés aussi longtemps que nécessaire pour finaliser votre commande. Une fois votre commande finalisée, les renseignements relatifs à la transaction d’achat sont supprimés.

 

LIENS HYPERTEXTES

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FICHIERS TÉMOINS (COOKIES)

Voici une liste de fichiers témoins que nous utilisons. Nous les avons énumérés ici pour que vous ayez la possibilité de choisir si vous souhaitez les autoriser ou non.

_session_id, identificateur unique de session, permet à Shopify de stocker les informations relatives à votre session (référent, page de renvoi, etc.).

_shopify_visit, aucune donnée retenue, persiste pendant 30 minutes depuis la dernière visite. Utilisé par le système interne de suivi des statistiques du fournisseur de notre site web pour enregistrer le nombre de visites.

_shopify_uniq, aucune donnée retenue, expire à minuit (selon l’emplacement du visiteur) le jour suivant. Calcule le nombre de visites d’une boutique par client unique.

cart, identificateur unique, persiste pendant 2 semaines, stocke l’information relative à votre panier d’achat.

_secure_session_id, identificateur unique de session

storefront_digest, identificateur unique, indéfini si la boutique possède un mot de passe, il est utilisé pour savoir si le visiteur actuel a accès.

 

LITIGES

Toute commande emporte de plein droit votre adhésion à nos Conditions Générales de Vente. Ces Conditions Générales de Vente sont régies et soumises à la loi française, seul droit applicable en la matière.

En cas de litige, né de l’exécution du contrat de vente à distance et/ou dans l’interprétation des CGV, entre le propriétaire du site et un client, un règlement à l’amiable est recherché. En cas de réclamation, le client doit envoyer un email à l'adresse électronique contact@inshinytee.fr afin de trouver une solution amiable.

En cas de non-résolution amiable dudit litige, celui-ci doit obligatoirement être porté devant les tribunaux exclusivement compétents de Toulouse.

 

CRÉDITS

Plusieurs icônes présentes sur le site ont été réalisées par Gregor Cresnar présent sur le site Flaticon. Mentions légales créées le 10 Mai 2018.